Impôt pour une piscine coque

Vous feriez erreur d’imaginer que les piscines coques sont exonérées d'impôt. Bien au contraire, à l’instar des piscines enterrées maçonnées, l’installation d’une piscine coque doit être déclarée au centre des impôts. Quelles taxes sont ici concernées ? Pourquoi et comment estimer le nouveau montant de vos impôts ? Les réponses à vos interrogations sur l’impôt pour une piscine coque sont à retrouver dans cet article.

Pourquoi la piscine coque est-elle soumise à l’impôt foncier ?

Les piscines coques entrent dans la catégorie des piscines enterrées, qui sont toutes concernées par l’impôt foncier. En effet, elles ne peuvent être déplacées sans être détruites, elles sont donc fixées au sol et considérées comme une dépendance de la maison, elle-même soumise à l’impôt foncier.

La taxe foncière s’applique notamment ici en raison de la valeur locative cadastrale supplémentaire qu’apporte l’installation de votre piscine coque à votre habitation. En effet, puisque la taxe foncière est calculée à partir de la valeur locative de votre bien immobilier, plus cette valeur augmentera, plus la hausse de votre taxe foncière sera importante.

Vous souhaitez anticiper la hausse de votre impôt foncier ?

• Vous trouverez sur internet divers simulateurs de calcul de la surface locative de votre bien. L’estimation de cette taxe étant soumise à de très nombreux paramètres, le résultat n’est pas ici garanti. Nous vous recommandons de vous adresser à votre centre des impôts.
• L’administration fiscale calcule votre taxe foncière à partir de la surface de votre logement, pondérée par divers critères figurant dans une "fiche de calcul". Fastidieuse elle ne peut donc être estimée par les particuliers.

La piscine coque est-elle soumise à la taxe d’habitation ?

A noter : La taxe d'habitation sur les résidences principales est supprimée depuis le 1^er janvier 2023. Mais la taxe d'habitation est toujours due pour les résidences secondaires.

Là encore, la réponse est oui. Tout comme la construction de bassins maçonnés, la mise en oeuvre d’une piscine coque est elle aussi soumise à une hausse de la taxe d’habitation.

Calculée et encaissée par les communes et départements dans lesquels est situé le bien immobilier concerné, la taxe d’habitation permet de financer les différents services et équipements collectifs offerts par la commune à ses habitants.

Pourquoi la piscine coque est-elle soumise à la taxe d’habitation ?

Comme pour la taxe foncière, la taxe d’habitation est elle aussi calculée à partir de la valeur locative du logement. L’adjonction d’une piscine coque à votre bien immobilier a donc logiquement pour conséquence une augmentation de sa valeur locative et de ses impôts.

La piscine coque est-elle soumise à la taxe d’aménagement ?

Depuis 2012, la taxe d’aménagement remplace divers anciens impôts locaux. Répartie entre la commune et le département elle a pour vocation de financer la gestion des équipements publics et espaces verts ainsi que le CAUE. Les piscines coques sont soumises une seule fois à cette taxe d’aménagement.

Comment calculer la taxe d’aménagement d’une piscine coque ?

Pour ce calcul, il vous faut considérer une valeur forfaitaire fixe de 250€ par m² et obtenir les taux institués par votre conseil municipal et votre département.

Prenons l’exemple d’une piscine coque de 25m², dont les taux ont été fixés à 4 % par la commune et à 2,1% par le département.

• Calculez d’abord la part communale à l’aide de cette formule : Superficie de la piscine x Valeur forfaitaire x Taux de la commune.
  Soit dans notre exemple : 25 x 250 x 4 % = 250 €
• Calculez ensuite la part départementale : Superficie de la piscine x Valeur forfaitaire x Taux du département
  Soit dans notre exemple : 25 x 250 x  2,1 % = 131,25 €
• Additionnez les deux résultats et vous obtenez le montant de la taxe d’aménagement de votre piscine coque.
  Soit dans notre exemple : 250 + 131,25 = 381,25€

Note : Les chiffres et exemples de cet article sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’être revus par de nouvelles lois, renseignez-vous auprès de votre commune pour plus de précisions.

Connaissez-vous les différentes taxes auxquelles sont soumises les piscines enterrées ? Sachez également que certaines piscines ne sont pas soumises à imposition.