Quel type de piscine pour ne pas payer d’impôt ?

En raison de la fiscalité des piscines, l’installation d'un tel équipement n’est généralement pas sans conséquence sur le montant des impôts de son propriétaire. Il existe toutefois quelques alternatives permettant de profiter de baignades rafraîchissantes en été, sans pour autant mettre la main au porte-monnaie. Quel type de piscine choisir pour ne pas payer d’impôt ? Existe-t-il des cas particuliers pour une exonération d’impôt ? Toutes nos explications et éléments de réponse sont à retrouver dans cet article.

Quelle piscine choisir pour ne pas être imposé ?

La fiscalité des piscines distingue 4 types d’installation non imposables, à savoir :

1. Les piscines de moins de 10 m² que l’on peut également appeler “mini-piscines”. Les dimensions de ce type d’installation ne permettent toutefois pas la pratique de la natation.
2. Les piscines hors-sol et démontables, ne nécessitant pas de travaux de terrassement.
3. Toute autre forme de piscine ne nécessitant pas de travaux de maçonnerie et pouvant être déplacée sans être détruite (condition absolue pour être exonérée d’impôt).
4.  Les étangs de baignade naturelle sont parfois considérés comme des bassins d'ornement, et ne sont donc pas sujets à imposition. Cependant, en pratique, la question est étudiée au cas par cas par la DGFIP. 

À l’inverse, différentes taxes seront appliquées aux piscines enterrées, semi-enterrées et hors-sol non démontables. 

Qu'est-ce qu'une piscine non démontable ?Une piscine enterrée dans le sol ou hors sol, à structure en bois ou rigide, même si elle ne comporte aucun élément de maçonnerie au moment de la pose, si elle ne peut être déplacée sans la démolir, constitue un élément d’agrément bâti formant une dépendance qui doit être prise en compte pour l’établissement de la Taxe d’Habitation et de la Taxe Foncière.
(source : impots.gouv.fr) 

Si vous avez pour projet d’installer une piscine chez vous, mais que vous ne souhaitez pas, ou ne pouvez pas, supporter le poids de l’imposition qui l’accompagne, vous n’aurez d’autres choix que d’opter pour l’une des piscines non imposables citées précédemment. Ce type de piscine vous évitera de payer la taxe d’aménagement et de subir une augmentation de votre taxe foncière.

La piscine hors-sol en kit : imposable ou non imposable ?

On distingue deux types de piscine hors-sol en kit à savoir :

• Les kits non démontables ;
• Les kits démontables.

Les piscines hors-sol en kit non démontable sont soumises sans l’ombre d’un doute à l’imposition, puisqu’elles ne peuvent pas être déplacées sans être détruite.

Attention : le cas particulier de la piscine en kit démontable

L’imposition relative aux piscines en kit démontable fait toutefois débat pour la raison suivante : même si ce type de piscine permet un démontage simple puis un déplacement facile, son installation requiert généralement des travaux de terrassement de terrain (ce type de bassin étant bien souvent plus grand que les simples piscines rondes démontables).

Le Code Général des Impôts prévoit que toute construction présentant un cadre de maçonnerie non démontable est soumise à l’impôt foncier. Les travaux de terrassement entrant dans cette catégorie de construction, les piscines hors-sol en kit démontable avec terrassement seront imposées au même titre que les piscines creusées.

Comment ne pas payer la taxe foncière d’une piscine enterrée ?

Quoi qu’il arrive, si votre piscine ne fait pas partie des mini-piscines ou des piscines hors-sol démontables, vos impôts (taxe foncière et taxe d’habitation) augmenteront nécessairement. Il vous sera toutefois possible de gagner deux petites années d’impôts, grâce à une exonération temporaire de taxe foncière. La seule condition pour bénéficier de cette exonération d’impôt sur la piscine est d’effectuer votre déclaration d’achèvement des travaux dans les trois mois, ou plus précisément dans les 90 jours qui suivent la fin de la construction.
Cette déclaration se fait à l’aide du formulaire 6704 IL “changement de consistance ou d’affectation des propriétés bâties et des propriétés non bâties” et doit être transmise à votre centre des impôts.

N'oubliez pas qu'une piscine apporte une plus-value à votre logement, et donc à votre patrimoine !