Les services fiscaux maîtrisent parfaitement le web et les outils à leur disposition. Vous en doutez ?
© Marc CECCHETTI - Fotolia.comA Marmande, dans le Lot-Et-Garonne, le fisc a utilisé Google Maps, le service gratuit de cartographie en ligne, pour débusquer les piscines non déclarées.
La méthode utilisée est simple. Il leur a suffi d’observer les vues satellites de la ville pour y découvrir les carrés bleus. Ils les ont ensuite comparés avec le registre des piscines de la ville. Au total, ils ont décompté 800 piscines, dont seulement 500 qui ont été déclarées.
Le manque à gagner a été estimé à 100 000€. Beau joueur, le fisc n’a pas demandé de versements rétroactifs, considérant qu’il s’agissait juste d’oublis, ou de méconnaissance de la réglementation. Les propriétaires ont cependant dû régulariser leur situation.
Rappelons qu’une piscine non déclarée n’est pas sans risques : les contrevenants s’exposent à un contrôle fiscal, une amende, voire même à une peine de prison. En effet, si la construction d’une piscine augmente la valeur locative de votre maison, votre taxe foncière augmentera également.
Une idée qui va probablement inspirer d’autres communes.
Découvrez également notre article : pourquoi et comment déclarer sa piscine aux impôts.
